— Cadre réglementaire

Mentions légales

Informations légales relatives au site et à l'activité de DML-HABITAT.

Éditeur du site

Hébergement

Le présent site est édité par DML-HABITAT, entreprise immatriculée sous le numéro SIREN 511 074 171

Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., dont le siège social se situe à Jonavos g. 30C, Kaunas 44192, Lituanie.

Directeur de la publication : le responsable de DML-HABITAT.

Contact

Pour toute question relative au site ou à son contenu : contact@dml-habitat.fr

Propriété intellectuelle

Responsabilité

DML-HABITAT s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site. Toutefois, l'entreprise ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site. Les informations diffusées sont présentées à titre indicatif et n'engagent pas la responsabilité de l'éditeur.

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, charte graphique, éléments de mise en page) est la propriété de DML-HABITAT, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles fait l'objet d'une page dédiée : Consulter la page RGPD.